Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUOIA
Distillerie du Vercors

Numéro de dépôt :
4435764
Date de dépôt :
10/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2028
SEQUOIA de Distillerie du Vercors

Présentation de la marque SEQUOIA

Déposée par voie électronique le 10 mars 2018 par Distillerie du Vercors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est Distillerie du Vercors domicilié(e) 1340 route du camp d'ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie du Vercors, Monsieur Eric Cordelle domicilié(e) 1340 route du camp d'Ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France.

La marque SEQUOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUOIA arrivera à expiration en date du 10 mars 2028.

Distillerie du Vercors a également déposé les autres marques suivantes : LE WHISKY REINVENTE , SEQUOIA , VERLAN


Distillerie du Vercors - 1340 route du camp d'ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France


Distillerie du Vercors, Monsieur Eric Cordelle - 1340 route du camp d'Ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 20 juillet 2018 - Retrait partiel n°729068 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.